Conditions générales de vente et d'utilisation de la boutique web
Conditions d´utilisation
Les présentes conditions "Conditions d´utilisation" régissent votre cheminement sur ce site Internet et de tout service fourni sur celui-ci. L´utilisation de ce site ou des services qui y sont fournis implique l´acceptation des Conditions d´utilisation.
Les dites Conditions d´utilisation pourront être occasionnellement actualisées, nous vous recommandons donc de les consulter fréquemment. Votre utilisation continue de ce site Internet ou des services après ladite mise à jour vaut acceptation des Conditions d´utilisation modifiées.
S´agissant d´un accord légal entre l´utilisateur et 1001 AEROSOLS, une copie devra être imprimée et conservée par l´utilisateur. Si vous n´acceptez pas les présentes Conditions d´utilisation, vous n´êtes pas autorisé à consulter ou utiliser ce site ou les services qui y sont fournis.
Article 1 : Préambule
Les présentes conditions générales de vente s´appliquent de façon exclusive entre 1001 AEROSOLS - La Brosse de Toury, 03000 MONTILLY FRANCE (ci-après « Nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site http://www.1001aerosols.fr ou .com
Les internautes peuvent prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le portail http://www.1001aerosols.fr. Ces Conditions générales de vente pouvant faire l´objet de modifications sans près avis, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le portail à la date de passation de votre commande.
Article 2 : Contrat
2.1 Conditions pour effectuer une commande
Vous déclarez être âgé d´au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d´une autorisation parentale vous permettant d´effectuer une commande sur le portail http://www.1001aerosols.fr. Toute commande effectuée sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d´un ménage ou d´une entreprise.
Chers clients, nous présentons sur notre site plus de 1500 produits. nous nous efforçons de tous les avoir en stock. malgré tout nous sommes tributaires de rupture de stock et, par conséquent des délais de livraison donnés par nos fournisseurs.
2.2 Étapes de conclusion du contrat
Après avoir passé votre commande et avoir choisie votre mode de règlement, nous vous envoyons un mail vous confirmant le bon déroulement du processus, il vous faut imprimé votre document pour avoir une trace.
Il est toujours possible de revoir votre commande sur votre compte avec votre mail et mot de passe. Après paiement votre bon de commande devient une facture avec le même N° de référence. (ci-après « Vous »). Il nous est impossible de concrétiser une commande en facture, sans un paiement reçu par carte bancaire, chèque, ou virement.
Dans le cas d´une erreur ou modification de votre commande vous devez nous joindre par mail ou téléphone,
avant la date d´envoi de vos articles.
Nous vous informons par mail de l´envoi de vos articles. Ces mails constitue notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre vous et nous après réception de votre paiement.
Ces étapes de conclusions du contrat s´appliquent quelle que soit la procédure d´achat sur le site 1001aerosols.fr.
Article 3 : Prix, disponibilité et livraison
Les prix affichés sur le portail http://www.1001aerosols.com sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande et aux frais d´emballage et conditionnement.
Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le portail sur la page d´information de chaque article. Nous ne pouvons pas vous apporter plus de précisions sur cette disponibilité, les stocks ne sont pas gérait en diirect sur le site.
Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque bancaire ou virement, votre commande ne sera traitée qu´à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception du chèque.
Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, nous vous en informerons par e-mail ou téléphone dans les meilleurs délais. En cas d´indisponibilité dans les délais prévu.
Dans le cas où nous ne pourrions pas vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, vous pourrez annuler votre commande. En cas d´indisponibilité permanente, et si nous ne pouvons pas vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, votre commande sera annulée automatiquement.
Nous vous rappelons que votre carte de paiement n´est débitée que 5 jours après votre commande. Par conséquent, dans le cas où un article ne serait pas disponible et aucun article de remplacement ne pourrait vous être livré, un avoir du produit vous parviendra avec un règlement par chèque ou virement.
Malgré tous nos efforts, il se peut qu´un nombre restreint parmi les centaines d´articles figurant sur notre portail comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d´envoi de votre article.
Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, nous vous appliquerons le prix le plus bas et vous adresserons votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le portail, nous vous en informerons et procéderons à l´annulation de votre commande à moins que vous ne choisissiez d´accepter la commande au nouveau prix.
Article 4 : Droits de douane
Toute commande passée sur le portail et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination.
Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d´un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
Article 5 : Paiement
Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, chèque, virement, espèces, lettre de change.
Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.
En cas de règlement par carte de paiement, le montant de votre commande n´est débité que 5 jours après votre commande.
Le paiement par chèque bancaire n´est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco.
En cas de paiement par chèque, la mise à l´encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.
Le chèque devra être établi à l´ordre de 1001 AEROSOLS et envoyé à l´adresse ci-dessous :
s.a.r.l. 1001 AEROSOLS
La Brosse de Toury
03000 MONTILLY
FRANCE
Dans le cas où vous seriez en retard dans le paiement du prix, nous serions en droit de réclamer des intérêts de retard calculés sur la base du taux légal en vigueur multiplié par 2 plus les frais et applicables à compter du jour de la sommation de payer.
Article 6 : Retours
Outre la possibilité de bénéficier du délai de soixante (60) jours, conformément à notre Politique de retours, vous disposez du droit de rétractation de sept (7) jours prévu par la loi pour nous retourner les articles dans leurs emballages d´origine et sans avoir servis et sans vous justifie.
En cas de livraison d´un article, non conforme à votre commande ou endommagé pendant le transport, merci de bien vouloir prendre contact avec nous afin de mettre en oeuvre une solution par téléphone le plus rapidement possible.
Si nous acceptons de remplacer un produit endommagé ou non-conformité de votre commande, vous devrez nous retourner ce produit dans les 60 jours suivant la date à laquelle nous vous avons confirmé, procéder à son remplacement et intact.
Article 7 : Droits de Propriété
Tous les supports, logos, photographies, graphismes, contenus, textes, animations et marques affichés sur le site 1001aerosols.fr sont la propriété intellectuelle de 1001aerosols.fr ou de ses partenaires. Leur reproduction ou utilisation est interdite et passible de poursuites judiciaires, sauf autorisation préalable formalisée et accordée par 1001aerosols.fr.
A ce titre, vous vous engagez à ne pas modifier, copier, reproduire, transmettre, distribuer et exploiter commercialement les services, contenus, et codes informatiques de 1001aerosols.fr.Les présentes Conditions Générales d’Utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à 1001aerosols.fr et/ou à ses partenaires au bénéfice de l’utilisateur.
Article 8 : Droits de Propriété intellectuelle
Dispositions liées au code de la propriété intellectuelle
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans notre consentement est illicite. Il en est de même pour la traduction, l´adaptation ou la transformation, l´arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé.
quelconque (hors conditions prévues par l´article L122-5 du code de la propriété intellectuelle).
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Photos et vidéos non contractuelles.
Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu´à ce que vous ayez rempli toutes vos obligations à notre encontre, et notamment jusqu´au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des intérêts. Les risques seront à la charge de l´acheteur dès la livraison de la marchandise, dans les conditions du contrat, nonobstant la réserve de propriété.
L´acheteur s´engage à assurer les marchandises au profit de la société 1001 AEROSOLS, contre tous les risques qu´elles peuvent courir ou occasionner dès leur livraison. En cas de revendications des marchandises pour un non paiement partiel ou total, les acomptes antérieurement payés resteront acquis dans leur totalité, au vendeur à titre de clause pénale.
L´acheteur s´oblige à informer tout tiers, notamment en cas de saisie, du fait que les produits sous clause de réserve de propriété, appartiennent à la société 1001 AEROSOLS et à informer cette dernière immédiatement de toute saisie ou opération similaire. Toutes les informations et les prix sont non contractuels et susceptibles de modifications sans préavis. Les marques commerciales mentionnées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Article 9 : Garanties et responsabilité
Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés.
Nous nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.
Pour les pays autres que la France, nous déclinons toutes responsabilités dans l´hypothèse où l´article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison, étant livré au départ de France.
Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une cause indépendante de notre volonté. Mais nous ferons tout notre possible pour que nos clients est le moins de désagrément possible.
EX : Grèves des transports, fournisseurs en difficultés, produits non disponibles.
En outre, il peut y avoir des différences entre les photos sur le site, la présentation des articles, textes et illustrations, notre responsabilité ne sera pas recherché, car des modifications peuvent intervenir à tout moment en fonction des séries de fabrication de nos fournisseurs, ou de la modification des règles et loi en vigueurs.
Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer les prestations, objets des présentes Conditions générales de vente. Nous sommes responsables de tout dommage direct et prévisible au moment de l´utilisation du portail ou de la conclusion du contrat de vente entre vous et nous, et que les règles inscrites sur le produit sont bien respectés après réception.
En aucun cas nous n´encourrons de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner, ou tout autre dommage indirect ou qui n´était pas prévisible au moment de l´utilisation du portail, ou de la conclusion du contrat de vente entre vous et nous.
La limitation de responsabilité visée ci-dessus est inapplicable en cas de faute lourde de notre part, en cas de dommages corporels ou de responsabilité du fait des produits défectueux.
Article 10 : Licence d´accès au Site
Nous vous accordons une licence limitée à l´accès et à l´utilisation du Site pour votre utilisation personnel ou professionnel. En aucun cas vous n´êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce Site sans notre autorisation écrite et expresse.
Cette licence ne vous permet en aucun cas d´utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce Site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d´un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).
Ce portail ou toute partie de ce portail ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales ou autres sans notre autorisation expresse et écrite.
Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, textes, maquettes) dont nous sommes propriétaires sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas utiliser les Meta tags ou tout autre texte « caché » contenant notre nom, notre marque ou celui des sociétés de notre groupe sans notre accord express et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la licence que nous vous avons accordée.
Nous vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d´accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse nous créer ou créer à l´encontre des sociétés de notre groupe, ou à nos produits ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant nous porter préjudice.
En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.
Article 11 : Commentaires, critiques, communications et autres contenus
Les utilisateurs de ce Site peuvent nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n´est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, ou toute autre forme de « Spam ».
Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l´identité d´une personne ou d´une entité, ni mentir sur l´origine du contenu. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d´enlever ou de modifier tout contenu.
Si vous nous adressez du contenu, et sauf mention contraire stipulée par nous, vous acceptez de nous accorder, le droit, non exclusif, gratuit et pour la durée légale des droits d´auteur d´exploiter, de reproduire, de modifier, d´adapter, de publier, de traduire, de distribuer, de sous licencier et d´afficher ce contenu dans le monde entier et sur tous supports.
Vous nous accordez, le droit d´utiliser le nom que vous nous avez communiqué lors de la fourniture de votre contenu. Vous renoncez au droit d´être identifié comme étant l´auteur du contenu. Vous acceptez d´effectuer tous les actes nécessaires pour parfaire les droits que vous nous accordez, notamment par l´exécution de tout acte et de tout document à notre demande.
Vous déclarez et nous garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu que vous nous transmettez ; que, à la date de transmission du contenu : le contenu est exact et véridique, l´utilisation du contenu ne contrevient pas à l´une de nos politiques et ne portera pas atteinte à un tiers (notamment que le contenu ne sera pas diffamatoire). Vous acceptez de nous indemniser en cas d´action d´un tiers contre nous dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que vous nous avez communiqué.
Tous les prix indiqués sont sans engagement, sous réserve d´erreur typographique. Les renseignements portés sur nos tarifs produits, ne sont donnés qu´à titre indicatif. La société 1001 AEROSOLS peut être amené à les modifier à tout moment et sans préavis.
Article 12 : Protection des données personnelles
Nous nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles.
Vous pouvez consulter votre compte et le modifier a tout moment, avec votre mail et mot de passe, et revoir vos factures et bon de commandes. Nous sommes Inscrit au prés de la CNIL sous le N° 1220031, afin de vous garantir une conformité dans nos accords à caractères confidentielles.
Article 13 : Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français et à la Convention de Vienne sur les contrats de ventes internationales de marchandises.
Tout les litiges à caractères judiciaire seront soumis aux tribunaux de Paris, seul juridiction compétente.
Tous les litiges relatifs à des relations commerciales existants sont soumises entre vous et nous à l´article L141-5 du code de la consommation qui prévoit que le consommateur peut saisir à son choix, outre l´une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, ( La juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
Article 14 : Identification
s.a.r.l. 1001 AEROSOLSLa Brosse de Toury
03000 MONTILLY
FRANCE
Tél : 09 50 85 45 01 et 06 51 84 41 02 ( communication gratuit ).
Numéro de TVA intracommunautaire : FR94493838247
RCS Moulins 493 838 247 - Code APE 524N
Numéro de SIRET : 493 838 247 00010
N° EORI : FR49383824700010
s.a.r.l. au capital de 1500 Euros
Article 15 : Identification de nos Banques
Nous avons choisi PayPal comme moyen principal de paiement
PayPal, leader incontesté en matière de paiement en ligne, permet aux acheteurs et aux vendeurs d´envoyer et de recevoir des paiements en ligne. PayPal compte plus de 130 millions de comptes dans 190 pays et régions du monde. Il est accepté par les marchands partout dans le monde.
Ouvrir un compte PayPal, c´est gratuit et très simple d´utilisation vous crée votre compte vous même par internet.
Vous faite un virement d´une somme limité afin de vérifier la bon fonctionnement de votre compte.
C´est bien plus sécurisé qu´une carte de paiement.
PayPal permet à une entreprise ou un utilisateur disposant d´une adresse email d´envoyer et de recevoir des paiements en ligne de manière pratique, sécurisée et peu coûteuse. Notre réseau se base sur l´infrastructure financière existante de comptes et cartes bancaires afin de créer une solution de paiement en temps réel mondiale. Nous proposons un produit parfaitement adapté aux petites sociétés, boutiques en ligne, personnes physiques et autres intervenants pour lesquels les mécanismes de paiement traditionnels ne sont pas suffisants.
Est-ce un service sécurisé ?
PayPal contribue à protéger les informations concernant votre carte bancaire grâce aux meilleurs systèmes présents sur le marché pour la sécurité et la prévention contre la fraude. Lorsque vous utilisez PayPal, vos informations financières ne sont jamais communiquées au marchand.
Pourquoi utiliser PayPal ?
· Effectuez des achats ou envoyez des paiements avec PayPal : c´est gratuit.
· Achetez et payez en toute tranquillité en enregistrant vos informations auprès de PayPal.
· PayPal est accepté par des millions de marchands dans le monde et constitue le mode de paiement le plus utilisé.
· Par cartes bancaires, cartes de crédits, par compte PayPal si vous en avez un.
· C´est un service qui est gratuit pour vous, et qui est protégé par HTTPS avec un cadenas en bas à droite de votre écran.
PAS ENCORE DE COMPTE ? C’est rapide et gratuit !
OUVREZ UN COMPTE
contact2@1001aerosols.com
Les moyens de paiement les plus courants sur Internet en France, accepte :
Les virements de banques Immédiat et gratuit
Les chèques
Pour les administrations le virement administratif avec bon de commande à nous faire parvenir pour la livraison.
--------------------------------
Identification international de compte bancaire
IBAN : FR76 1240 6000 0480 0144 4292 1 15
Identification international de l´établissement bancaire
SWIFT ( BIC ) : AGRIFRPP824
Informatique et libertés (CNIL)
L´utilisation des marques est faite conformément à l ´article L713-6 du code de la propriété intellectuelle.
Les marques citées sont des marq